FLOCON DE MOUSSE
Présentation de la marque FLOCON DE MOUSSE
Déposée le 18 juillet 1996 par MANDONNAUD Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLOCON DE MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-34 du 23 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FLOCON DE MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLOCON DE MOUSSE est expirée depuis le 18 juillet 2006.
MANDONNAUD Dominique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-52
Inscription le 24 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283573 - Publication au BOPI 1999-08-24
Inscription le 31 juillet 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°240844 - Publication au BOPI 1997-07-31
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34